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EN BOURGOGNE DU SUD , A DEUX PAS DES GRANDS VINS ET DU PARC NATUREL REGIONAL DU MORVAN, A 40mn DE LYON ET 1h30 DE PARIS ... UN GRAND BOL DE NATURE VOUS ATTEND !

VOITURE

PV pour amende forfaitaire
3 ans
Si le Trésor public n’a rien fait pour obtenir le paiement de l’amende 3 ans après sa notification, l’automobiliste ne doit plus rien

Factures (achat, réparation...)
Durée de conservation du véhicule + 2 ans en cas de revente (vice caché)

Certificat d’examen du permis de conduire
4 mois + jusqu’à réception du permis


Article publié/Mis a jour le 20 août 2015 - Lu 531 fois.
  

Aujourd'hui, nous sommes le

samedi 28 octobre 2017

Nous fêtons :



AGENDA : VOS PROCHAINS RDV

  • LOTO dimanche 26 novembre 2017 - à 13h30
    Salle du Morambeau Organisé par Les papillons Blancs du Creusot et sa région
  • Marché de Noël dimanche 17 décembre 2017 - De 10H00 à 18H00
    Organisé par COMITE DES FETES
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